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1. Acceptation des conditions

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2. Description des services

   La SCC fournit des informations sur ses programmes sportifs, ses activités, ses événements et sa mission. Le site web vise à offrir aux élèves et aux parents une compréhension globale des offres de l’association et à faciliter la communication.

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7. Politique de confidentialité

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8. Modifications des conditions générales

   La SCC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces conditions pour prendre connaissance des modifications.

9. Droit applicable

   Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant de ces conditions sera portée exclusivement devant un tribunal compétent en France.

10. Coordonnées

    Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

    • Courriel : bctsrfja@gmail.com
    • Adresse : COLLEGE DU GRAND CEDRE, CHEMIN DES ECOLIERS, 01270 COLIGNY
    • Téléphone : +33052240348